AVENANT À UN CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat de travail à durée indéterminée
ENTRE LES SOUSSIGNÉS
________,
immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro suivant : ________,
à l'adresse suivante :
________
ci-après " l'employeur ",
ET
________,
résidant à l'adresse suivante :
________,
N° de Sécurité sociale :
,
ci-après " le salarié ",
IL EST RAPPELÉ CE QUI SUIT
En date du ________, a été signé un contrat de travail à durée indéterminée entre l'employeur et le salarié, afin de confier au salarié le poste suivant : ________.
IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT
ARTICLE 1 - OBJET DE L'AVENANT
L'objet de cet avenant est de procéder à la modification du contrat de travail initial signé entre l'employeur et le salarié, concernant la durée de travail du salarié.
ARTICLE 2 - HORAIRES DE TRAVAIL : MODIFICATION DES HORAIRES
2.1 Par les présentes, l'employeur et le salarié conviennent de procéder à la modification des horaires de travail du salarié.
2.2 Ainsi, les nouveaux horaires de travail du salarié seront désormais répartis comme suit :
________
2.3 En agréant aux présentes, le salarié accepte cette modification importante de son contrat de travail.
2.4 L'employeur se réserve toutefois le droit de modifier la répartition de la durée de travail en cas d'accroissement exceptionnel de l'activité ou de la survenance de circonstances exceptionnelles en lien avec les fonctions du salarié, qui sera prévenu sept jours à l'avance au moins, sans que cette décision ne puisse interférer avec ses obligations familiales impérieuses.
2.5 Un entretien sera organisé une fois par an afin d'évoquer la charge de travail, l'organisation du travail, l'articulation entre l'activité professionnelle et familiale et la rémunération du salarié.
ARTICLE 3 - 28555 8'52255 85 2'8558885
3.1 À 8222225 52 85 882252552 55 2528222 5822522, 225228 828 2258288528228 22228228 88-528858 222525222 2828222222 22 8825255 22 522285825222 828 588228828228 52225825528 8222558528 25 8282225288828.
ARTICLE 4 - RESPECT DES DISPOSITIONS DU CONTRAT INITIAL
4.1 Les parties reconnaissent par la présente que l'ensemble des dispositions du contrat de travail initial susvisé n'est pas modifié, en dehors des changements précisés dans le présent avenant.
4.2 Les parties s'engagent donc à respecter l'ensemble des dispositions du contrat de travail initial susvisé, et reconnaissent que celles-ci s'appliquent.
4.3 Ainsi, la nature des fonctions du salarié reste similaire à celle décrite dans le contrat initial susvisé. Le salarié continuera à occuper son emploi et exercera son activité dans les mêmes conditions que dans le contrat initial susvisé.
4.4 Par ailleurs, le changement du présent avenant est sans incidences sur la qualification du salarié.
Fait à _______________________, le ____________ en ____ exemplaires, dont un remis à chaque partie.
SIGNATURE
(Faire précéder de la mention "Lu et approuvé")
L'EMPLOYEUR
Représenté par ___________________
LE SALARIÉ
AVENANT À UN CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat de travail à durée indéterminée
ENTRE LES SOUSSIGNÉS
________,
immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro suivant : ________,
à l'adresse suivante :
________
ci-après " l'employeur ",
ET
________,
résidant à l'adresse suivante :
________,
N° de Sécurité sociale :
,
ci-après " le salarié ",
IL EST RAPPELÉ CE QUI SUIT
En date du ________, a été signé un contrat de travail à durée indéterminée entre l'employeur et le salarié, afin de confier au salarié le poste suivant : ________.
IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT
ARTICLE 1 - OBJET DE L'AVENANT
L'objet de cet avenant est de procéder à la modification du contrat de travail initial signé entre l'employeur et le salarié, concernant la durée de travail du salarié.
ARTICLE 2 - HORAIRES DE TRAVAIL : MODIFICATION DES HORAIRES
2.1 Par les présentes, l'employeur et le salarié conviennent de procéder à la modification des horaires de travail du salarié.
2.2 Ainsi, les nouveaux horaires de travail du salarié seront désormais répartis comme suit :
________
2.3 En agréant aux présentes, le salarié accepte cette modification importante de son contrat de travail.
2.4 L'employeur se réserve toutefois le droit de modifier la répartition de la durée de travail en cas d'accroissement exceptionnel de l'activité ou de la survenance de circonstances exceptionnelles en lien avec les fonctions du salarié, qui sera prévenu sept jours à l'avance au moins, sans que cette décision ne puisse interférer avec ses obligations familiales impérieuses.
2.5 Un entretien sera organisé une fois par an afin d'évoquer la charge de travail, l'organisation du travail, l'articulation entre l'activité professionnelle et familiale et la rémunération du salarié.
ARTICLE 3 - 28555 8'52255 85 2'8558885
3.1 À 8222225 52 85 882252552 55 2528222 5822522, 225228 828 2258288528228 22228228 88-528858 222525222 2828222222 22 8825255 22 522285825222 828 588228828228 52225825528 8222558528 25 8282225288828.
ARTICLE 4 - RESPECT DES DISPOSITIONS DU CONTRAT INITIAL
4.1 Les parties reconnaissent par la présente que l'ensemble des dispositions du contrat de travail initial susvisé n'est pas modifié, en dehors des changements précisés dans le présent avenant.
4.2 Les parties s'engagent donc à respecter l'ensemble des dispositions du contrat de travail initial susvisé, et reconnaissent que celles-ci s'appliquent.
4.3 Ainsi, la nature des fonctions du salarié reste similaire à celle décrite dans le contrat initial susvisé. Le salarié continuera à occuper son emploi et exercera son activité dans les mêmes conditions que dans le contrat initial susvisé.
4.4 Par ailleurs, le changement du présent avenant est sans incidences sur la qualification du salarié.
Fait à _______________________, le ____________ en ____ exemplaires, dont un remis à chaque partie.
SIGNATURE
(Faire précéder de la mention "Lu et approuvé")
L'EMPLOYEUR
Représenté par ___________________
LE SALARIÉ
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