PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DE L'ASSOCIATION ________ EN DATE DU ________
Le ________ à ________, les membres de l'association "________" se sont réunis en assemblée générale extraordinaire au siège social situé : , sur convocation de : ________ qui leur a été adressé individuellement par lettre recommandée avec accusé de réception suivant les dispositions des statuts.
Sont présents ou représentés :
________
Leur présence a été notifiée conformément aux conditions de quorum exigées par les statuts. En conséquence, l'assemblée peut valablement délibérer. Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par chaque membre présent au moment de son entrée en séance, tant à titre personnel qu'en qualité éventuelle de mandataire en cas de procuration possible. Elle est annexée au présent procès-verbal.
Le président de séance rappelle que l'assemblée générale est appelée à statuer sur l'ordre du jour suivant, relatif à la modification du bureau :
Enfin, la discussion est ouverte.
RÉSOLUTION 1 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE PRÉSIDENT
L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Président à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.
RÉSOLUTION 2 : NOMINATION D'UN PRÉSIDENT
L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Président.
Le Président est nommé pour une durée indéterminée.
La nomination prendra effet le ________.
Le nouveau Président ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
RÉSOLUTION 3 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE SECRÉTAIRE
L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Secrétaire à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.
RÉSOLUTION 4 : NOMINATION D'UN SECRÉTAIRE
L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Secrétaire.
Le Secrétaire est nommé pour une durée indéterminée.
La nomination prendra effet le ________.
Le nouveau Secrétaire ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
RÉSOLUTION 5 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE TRÉSORIER
L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Trésorier à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.
RÉSOLUTION 6 : NOMINATION D'UN TRÉSORIER
L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Trésorier.
Le Trésorier est nommé pour une durée indéterminée.
La nomination prendra effet le ________.
Le nouveau Trésorier ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
RÉSOLUTION 7 : 8525285588 85 28558585 58 555 855 2882825555
2'588228822 8222252 2258 22582858 55 2252255 5'522 82282 25 5'52 2525582 55 2528222 252828-825858 5 8'22222 5'588222885 225228 828 2252588228 8225828.
82222 5282852822 22 2582 258 8'28222 5'52 8222.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée. De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire de séance.
SIGNATURES
Le président de séance : ________
Le secrétaire de séance : ________
PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DE L'ASSOCIATION ________ EN DATE DU ________
Le ________ à ________, les membres de l'association "________" se sont réunis en assemblée générale extraordinaire au siège social situé : , sur convocation de : ________ qui leur a été adressé individuellement par lettre recommandée avec accusé de réception suivant les dispositions des statuts.
Sont présents ou représentés :
________
Leur présence a été notifiée conformément aux conditions de quorum exigées par les statuts. En conséquence, l'assemblée peut valablement délibérer. Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par chaque membre présent au moment de son entrée en séance, tant à titre personnel qu'en qualité éventuelle de mandataire en cas de procuration possible. Elle est annexée au présent procès-verbal.
Le président de séance rappelle que l'assemblée générale est appelée à statuer sur l'ordre du jour suivant, relatif à la modification du bureau :
Enfin, la discussion est ouverte.
RÉSOLUTION 1 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE PRÉSIDENT
L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Président à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.
RÉSOLUTION 2 : NOMINATION D'UN PRÉSIDENT
L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Président.
Le Président est nommé pour une durée indéterminée.
La nomination prendra effet le ________.
Le nouveau Président ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
RÉSOLUTION 3 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE SECRÉTAIRE
L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Secrétaire à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.
RÉSOLUTION 4 : NOMINATION D'UN SECRÉTAIRE
L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Secrétaire.
Le Secrétaire est nommé pour une durée indéterminée.
La nomination prendra effet le ________.
Le nouveau Secrétaire ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
RÉSOLUTION 5 : DÉPART DE ________ DE SON POSTE DE TRÉSORIER
L'assemblée prend acte de la démission de ________ de ses fonctions de Trésorier à compter du ________ et lui donne quitus pour sa gestion.
RÉSOLUTION 6 : NOMINATION D'UN TRÉSORIER
L'assemblée désigne ________, ________, de nationalité française et demeurant au ________ en qualité de Trésorier.
Le Trésorier est nommé pour une durée indéterminée.
La nomination prendra effet le ________.
Le nouveau Trésorier ainsi élu déclare qu'il accepte ses fonctions et qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
RÉSOLUTION 7 : 8525285588 85 28558585 58 555 855 2882825555
2'588228822 8222252 2258 22582858 55 2252255 5'522 82282 25 5'52 2525582 55 2528222 252828-825858 5 8'22222 5'588222885 225228 828 2252588228 8225828.
82222 5282852822 22 2582 258 8'28222 5'52 8222.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée. De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire de séance.
SIGNATURES
Le président de séance : ________
Le secrétaire de séance : ________
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