PROCÈS VERBAL DE SÉANCE DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES
Le ________ à l'heure suivante : ________, sur convocation adressée individuellement à tous les copropriétaires par : lettre recommandée avec avis de réception, s'est déroulée l'Assemblée Générale du syndicat des copropriétaires à l'adresse suivante :
________
portant sur l'immeuble se trouvant à l'adresse ci-après :
________
afin de délibérer sur l'ordre du jour joint à la convocation.
Après vérification de la feuille de présence signée avant le début de l'Assemblée Générale, il est constaté les présences et absences ci-après exposées :
Copropriétaire présent :
________ détenant ________ tantième
Est donc présent :
1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.
Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.
Copropriétaire représenté :
________ détenant ________ tantième, représenté par : ________
Est donc représenté :
1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.
Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.
Copropriétaire absent et non représenté :
________ détenant ________ tantième
Est donc absent et non représenté :
1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.
Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.
L'Assemblée Générale est régulièrement constituée avec deux copropriétaires présents ou représentés / ________ copropriétaires au total, détenant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux, et peut donc valablement délibérer sur les points à l'ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour de l'Assemblée Générale comporte les points suivants :
1. Election du président de l'assemblée générale
RÉSOLUTION N°1
Rappel du premier point à l'ordre du jour :
Election du président de l'assemblée générale
Projet de résolution :
________
Résultat du vote :
Vote(nt) POUR : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.
Vote(nt) CONTRE : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.
________
S'ABSTIEN(NEN)T : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.
________
La résolution n°1 est adoptée à la majorité des copropriétaires présents et représentés
L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne prenant la parole, il est décidé de lever la séance à l'heure suivante : ________.
82 2252 8288, 88 5 222 552882 82 2528222 252828-825858 2255 825885 22 25852 858285 82 852 52 55282.
SIGNATURES :
PROCÈS VERBAL DE SÉANCE DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES
Le ________ à l'heure suivante : ________, sur convocation adressée individuellement à tous les copropriétaires par : lettre recommandée avec avis de réception, s'est déroulée l'Assemblée Générale du syndicat des copropriétaires à l'adresse suivante :
________
portant sur l'immeuble se trouvant à l'adresse ci-après :
________
afin de délibérer sur l'ordre du jour joint à la convocation.
Après vérification de la feuille de présence signée avant le début de l'Assemblée Générale, il est constaté les présences et absences ci-après exposées :
Copropriétaire présent :
________ détenant ________ tantième
Est donc présent :
1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.
Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.
Copropriétaire représenté :
________ détenant ________ tantième, représenté par : ________
Est donc représenté :
1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.
Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.
Copropriétaire absent et non représenté :
________ détenant ________ tantième
Est donc absent et non représenté :
1 copropriétaire / ________ copropriétaires au total.
Totalisant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux.
L'Assemblée Générale est régulièrement constituée avec deux copropriétaires présents ou représentés / ________ copropriétaires au total, détenant ________ tantièmes / ________ tantièmes généraux, et peut donc valablement délibérer sur les points à l'ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour de l'Assemblée Générale comporte les points suivants :
1. Election du président de l'assemblée générale
RÉSOLUTION N°1
Rappel du premier point à l'ordre du jour :
Election du président de l'assemblée générale
Projet de résolution :
________
Résultat du vote :
Vote(nt) POUR : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.
Vote(nt) CONTRE : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.
________
S'ABSTIEN(NEN)T : ________ totalisant ________ / ________ tantièmes généraux.
________
La résolution n°1 est adoptée à la majorité des copropriétaires présents et représentés
L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne prenant la parole, il est décidé de lever la séance à l'heure suivante : ________.
82 2252 8288, 88 5 222 552882 82 2528222 252828-825858 2255 825885 22 25852 858285 82 852 52 55282.
SIGNATURES :
Répondez à la question puis cliquez sur "Etape suivante".
Le document se rédige en fonction de vos réponses : des articles s'ajoutent ou s'enlèvent, des paragraphes se modifient, des mots changent...
A la fin, vous recevrez immédiatement le document aux formats Word et PDF. Vous pourrez alors ouvrir le document Word pour le modifier et le réutiliser comme vous voulez.
Vous aurez aussi l'option de demander l'aide d'un avocat.
