CONTRAT DE TRAVAIL
ENTRE
________, personne morale légalement constituée en vertu des lois de l'Alberta, dont le siège social est situé au: ________
(ci-après désigné "l'employeur")
ET
________,
né(e) le ________,
résidant à l'adresse suivante: ________
(ci-après désigné "le salarié")
Attendu que l'employeur considère que le salarié possède les qualifications, l'expérience et les capacités pour bénéficier à l'employeur;
Attendu que l'employeur souhaite engager le salarié et que le salarié convient d'accepter et d'entrer dans un tel emploi comme convenu selon les modalités et conditions contenues dans les présentes;
EN CONSIDÉRATION DE CE QUI PRÉCÈDE, LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT:
1. DÉBUT ET DURÉE DU CONTRAT
Le salarié commencera son emploi à temps plein le ________. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée.
2. TITRE ET DESCRIPTION DU POSTE
(a) Poste. Le salarié est salarié au poste suivant: ________. Tout au long de l'exécution des présentes, les fonctions ci-après détaillées seront confiées au salarié:
________
Le salarié pourra être responsable d'autres fonctions qui pourront lui être attribuées par l'employeur et qui pourront survenir de temps à autre.
(b) Changements. Le salarié pourra, pendant toute la durée du présent contrat, être affecté à d'autres postes ou fonctions, selon les besoins de l'employeur et si les changements sont considérés raisonnables dans l'industrie en question.
(c) Règlements et directives. Dans le cadre de l'exécution des présentes, le salarié s'engage à se conformer aux instructions et directives de l'ensemble des instances dirigeantes et supérieurs hiérarchiques auxquels il est rattaché et maintenir la confidentialité des informations, dont il aurait pris connaissance dans l'exercice des ses fonctions, qui seraient susceptibles de nuire aux intérêts de l'employeur.
Le salarié sera par ailleurs tenu de conserver en toutes circonstances une attitude loyale à l'égard de son employeur.
3. RÉMUNÉRATION
(a) Rémunération. L'employeur payera le salarié pour les services rendus par le salarié sous les termes des présentes la rémunération suivante:
________$ (________) par heure
La rémunération du salarié peut être soumise aux retenues provinciales et fédérales.
(b) Paiement. La rémunération sera versée au salarié à chaque semaine.
La rémunération sera versée au salarié par dépôt direct.
Chaque paiement du salaire donnera lieu à l'établissement d'un bulletin de paie, dont l'acceptation ne saurait être interprétée comme un renoncement du salarié au paiement des sommes qui lui sont dues et qui n'y figurent pas.
Les bulletins de paie seront remis par voie électronique, à moins que le salarié ne s'y oppose expressément.
(d) Heures supplémentaires. Les heures travaillées en plus des heures de la semaine normale de travail établie selon les dispositions légales en vigueur seront payées avec une majoration de 50 % (taux et demi) du salaire horaire habituel, sans compter les primes établies sur une base horaire comme les primes de nuit.
4. HORAIRE ET LIEU DE TRAVAIL
(a) Heures de travail. Les heures de travail normales du salarié, incluant les pauses, sont les suivantes:
________
(b) Heures additionnelles. L'employeur se réserve le droit de modifier la répartition de la durée de travail en cas d'accroissement exceptionnel de l'activité ou de survenance de circonstances exceptionnelles en lien avec les fonctions du salarié, qui sera prévenu sept jours à l'avance au moins. Des heures additionnelles ou des heures à l'extérieur de l'horaire stipulé ci-dessus peuvent ainsi être exigées du salarié selon les besoins de l'employeur.
(c) Lieu de travail. Le lieu habituel de travail est fixé à l'adresse suivante:
________
L'employeur ne pourra, sans l'accord exprès du salarié, modifier le lieu habituel de travail. Si les parties s'accordent sur la modification du lieu de travail, cet accord fera, le cas échéant, l'objet d'un avenant aux présentes.
5. CONGÉS
(a) Nombre de congés. Le nombre de jours pour le congé annuel payé sera calculé selon le nombre d'années de service continu et tel qu'établi par la loi en vigueur.
(b) Dates des congés. Les dates auxquelles seront pris les congés sont déterminées par l'employeur qui doit aviser le salarié au moins quatre (4) semaines à l'avance.
(c) Indemnité de cessation d'emploi. Lors de la cessation d'emploi, l'employeur indemnisera le salarié pour les congés non utilisés.
(d) Congés non utilisés. Les congés doivent être utilisés au cours des douze (12) mois qui suivent la fin de l'année de référence. L'année de référence s'étend du 1er mai au 30 avril.
6. REMBOURSEMENT DE FRAIS
L'employeur s'engage à rembourser au salarié les frais engagés par celui-ci dans l'exercice de ses fonctions, sur présentation de justificatifs et sous réserve du contrôle de leur réalité, de leur exactitude et de leur engagement dans l'intérêt de l'exercice de la profession, conformément à la procédure de remboursement de frais telle qu'appliquée par l'employeur.
7. CONFLIT D'INTÉRÊTS
Durant toute la durée de ce contrat, le salarié s'engage à n'accepter aucun emploi ou aucune obligation qui pourrait être contraire ou incompatible avec les devoirs et obligations du salarié selon les termes des présentes. La salarié garantit qu'il n'est présentement partie à aucun contrat ou n'est soumis à aucune obligation qui est contraire ou incompatible avec les devoirs et obligations établis par les présentes.
8. NON-SOLLICITATION
Le salarié s'engage et s'oblige envers l'employeur, pour la durée du présent contrat et de tout renouvellement de celui-ci, ainsi que pour une période d'un an suivant la fin de celui-ci, à ne pas solliciter ou engager de quelque façon que ce soit, directement ou indirectement, à titre d'employé, de consultant ou à quelque autre titre que ce soit, l'un des quelconques employés, officiers, cadres ou autres personnes travaillant à temps plein ou à temps partiel pour le compte de l'employeur au moment auquel le délai d'un an commence à courir et ne tentera de quelque façon que ce soit, directement ou indirectement, d'encourager l'un ou l'autre desdits employés à quitter son emploi.
9. ENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITÉ ET DE NON-DIVULGATION
(a) Le salarié s'engage à traiter de manière strictement confidentielle toute information et tout document appartenant à l'employeur dont le salarié pourrait prendre connaissance au cours de son emploi et à ne pas les divulguer ni les utiliser au profit de tiers. Le salarié demeure lié par cet engagement deux ans après la cessation des présentes.
(b) Le salarié s'engage à remettre à l'employeur, à la cessation des présentes, tous les documents mis à sa disposition pour l'exécution des présentes et à ne jamais divulguer, sans le consentement préalable écrit de l'employeur, en totalité ou en partie lesdits documents ou les informations qu'ils renferment.
10. FIN DU CONTRAT ET RÉSILIATION
(a) Ce contrat demeure pleinement en vigueur jusqu'à la résiliation par une des parties comme stipulé par les présentes.
(b) L'employeur peut, unilatéralement et sans préavis, résilier le contrat pour un motif sérieux.
(c) L'employeur et le salarié peuvent mettre fin au contrat à condition de donner un délai raisonnable à l'autre partie telle que déterminée par la loi.
11. PRÉSÉANCE
Le présent accord constitue la totalité et l'intégralité de l'entente entre les parties, à l'exclusion de tout autre document, promesse ou contrat antérieurs qui pourraient être intervenus dans le cadre des négociations qui ont précédé ce contrat.
12. PORTÉE DE L'ACCORD
L'accord lie les parties ainsi que leurs représentants légaux, successeurs et ayants cause.
13. ASSUJETTISSEMENT
Le présent accord est assujetti aux lois en vigueur dans la Province de Québec.
14. 85585855588 85 85858585588
228 2552828 82288222222, 2255 22522 52885252822 25 225585822 2558885852 2255 8528852 22282 852 82 8282 528528822222 55 8222552, 52 8528885 82 58825882 2558885852 52 8'222822255 82222 82 8825 522522582 2255 8'55582822 52 828 528852528228 25 2255858228 25588858528, 5 8'258858822 52 2252 55252 58825882 2558885852 55 552828 25 58882558 858 2252 58285 25585882822 855 52 228 882822.
15. INDIVISIBILITÉ
L'éventuelle illégalité ou nullité d'un article, d'un paragraphe ou d'une disposition (ou partie d'un article, d'un paragraphe ou d'une disposition) ne saurait affecter de quelque manière la légalité des autres articles, paragraphes ou dispositions du présent accord, ni non plus le reste de cet article, de ce paragraphe ou de cette disposition, à moins d'intention contraire évidente dans le texte.
16. CONTREPARTIES
Lorsque paraphé et signé par toutes les parties, chaque exemplaire du présent accord est réputé être un original, mais ces exemplaires ne reflètent ensemble qu'un seul et même accord. La transmission et la signature de la présente entente par télécopie ou par courriel en format PDF lie également les parties.
Le présent contrat est établi en deux exemplaires, dont un remis à chaque partie.
EN FOI DE QUOI, les parties ont apposé leur signature à ________________________ (lieu de signature), Québec, Canada, en ____ exemplaires, ce ________________________ (date de signature).
SIGNATURES
EMPLOYEUR
____________________
Représentant dûment autorisé de l'employeur: ________
Date:
SALARIÉ
____________________
Date:
CONTRAT DE TRAVAIL
ENTRE
________, personne morale légalement constituée en vertu des lois de l'Alberta, dont le siège social est situé au: ________
(ci-après désigné "l'employeur")
ET
________,
né(e) le ________,
résidant à l'adresse suivante: ________
(ci-après désigné "le salarié")
Attendu que l'employeur considère que le salarié possède les qualifications, l'expérience et les capacités pour bénéficier à l'employeur;
Attendu que l'employeur souhaite engager le salarié et que le salarié convient d'accepter et d'entrer dans un tel emploi comme convenu selon les modalités et conditions contenues dans les présentes;
EN CONSIDÉRATION DE CE QUI PRÉCÈDE, LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT:
1. DÉBUT ET DURÉE DU CONTRAT
Le salarié commencera son emploi à temps plein le ________. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée.
2. TITRE ET DESCRIPTION DU POSTE
(a) Poste. Le salarié est salarié au poste suivant: ________. Tout au long de l'exécution des présentes, les fonctions ci-après détaillées seront confiées au salarié:
________
Le salarié pourra être responsable d'autres fonctions qui pourront lui être attribuées par l'employeur et qui pourront survenir de temps à autre.
(b) Changements. Le salarié pourra, pendant toute la durée du présent contrat, être affecté à d'autres postes ou fonctions, selon les besoins de l'employeur et si les changements sont considérés raisonnables dans l'industrie en question.
(c) Règlements et directives. Dans le cadre de l'exécution des présentes, le salarié s'engage à se conformer aux instructions et directives de l'ensemble des instances dirigeantes et supérieurs hiérarchiques auxquels il est rattaché et maintenir la confidentialité des informations, dont il aurait pris connaissance dans l'exercice des ses fonctions, qui seraient susceptibles de nuire aux intérêts de l'employeur.
Le salarié sera par ailleurs tenu de conserver en toutes circonstances une attitude loyale à l'égard de son employeur.
3. RÉMUNÉRATION
(a) Rémunération. L'employeur payera le salarié pour les services rendus par le salarié sous les termes des présentes la rémunération suivante:
________$ (________) par heure
La rémunération du salarié peut être soumise aux retenues provinciales et fédérales.
(b) Paiement. La rémunération sera versée au salarié à chaque semaine.
La rémunération sera versée au salarié par dépôt direct.
Chaque paiement du salaire donnera lieu à l'établissement d'un bulletin de paie, dont l'acceptation ne saurait être interprétée comme un renoncement du salarié au paiement des sommes qui lui sont dues et qui n'y figurent pas.
Les bulletins de paie seront remis par voie électronique, à moins que le salarié ne s'y oppose expressément.
(d) Heures supplémentaires. Les heures travaillées en plus des heures de la semaine normale de travail établie selon les dispositions légales en vigueur seront payées avec une majoration de 50 % (taux et demi) du salaire horaire habituel, sans compter les primes établies sur une base horaire comme les primes de nuit.
4. HORAIRE ET LIEU DE TRAVAIL
(a) Heures de travail. Les heures de travail normales du salarié, incluant les pauses, sont les suivantes:
________
(b) Heures additionnelles. L'employeur se réserve le droit de modifier la répartition de la durée de travail en cas d'accroissement exceptionnel de l'activité ou de survenance de circonstances exceptionnelles en lien avec les fonctions du salarié, qui sera prévenu sept jours à l'avance au moins. Des heures additionnelles ou des heures à l'extérieur de l'horaire stipulé ci-dessus peuvent ainsi être exigées du salarié selon les besoins de l'employeur.
(c) Lieu de travail. Le lieu habituel de travail est fixé à l'adresse suivante:
________
L'employeur ne pourra, sans l'accord exprès du salarié, modifier le lieu habituel de travail. Si les parties s'accordent sur la modification du lieu de travail, cet accord fera, le cas échéant, l'objet d'un avenant aux présentes.
5. CONGÉS
(a) Nombre de congés. Le nombre de jours pour le congé annuel payé sera calculé selon le nombre d'années de service continu et tel qu'établi par la loi en vigueur.
(b) Dates des congés. Les dates auxquelles seront pris les congés sont déterminées par l'employeur qui doit aviser le salarié au moins quatre (4) semaines à l'avance.
(c) Indemnité de cessation d'emploi. Lors de la cessation d'emploi, l'employeur indemnisera le salarié pour les congés non utilisés.
(d) Congés non utilisés. Les congés doivent être utilisés au cours des douze (12) mois qui suivent la fin de l'année de référence. L'année de référence s'étend du 1er mai au 30 avril.
6. REMBOURSEMENT DE FRAIS
L'employeur s'engage à rembourser au salarié les frais engagés par celui-ci dans l'exercice de ses fonctions, sur présentation de justificatifs et sous réserve du contrôle de leur réalité, de leur exactitude et de leur engagement dans l'intérêt de l'exercice de la profession, conformément à la procédure de remboursement de frais telle qu'appliquée par l'employeur.
7. CONFLIT D'INTÉRÊTS
Durant toute la durée de ce contrat, le salarié s'engage à n'accepter aucun emploi ou aucune obligation qui pourrait être contraire ou incompatible avec les devoirs et obligations du salarié selon les termes des présentes. La salarié garantit qu'il n'est présentement partie à aucun contrat ou n'est soumis à aucune obligation qui est contraire ou incompatible avec les devoirs et obligations établis par les présentes.
8. NON-SOLLICITATION
Le salarié s'engage et s'oblige envers l'employeur, pour la durée du présent contrat et de tout renouvellement de celui-ci, ainsi que pour une période d'un an suivant la fin de celui-ci, à ne pas solliciter ou engager de quelque façon que ce soit, directement ou indirectement, à titre d'employé, de consultant ou à quelque autre titre que ce soit, l'un des quelconques employés, officiers, cadres ou autres personnes travaillant à temps plein ou à temps partiel pour le compte de l'employeur au moment auquel le délai d'un an commence à courir et ne tentera de quelque façon que ce soit, directement ou indirectement, d'encourager l'un ou l'autre desdits employés à quitter son emploi.
9. ENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITÉ ET DE NON-DIVULGATION
(a) Le salarié s'engage à traiter de manière strictement confidentielle toute information et tout document appartenant à l'employeur dont le salarié pourrait prendre connaissance au cours de son emploi et à ne pas les divulguer ni les utiliser au profit de tiers. Le salarié demeure lié par cet engagement deux ans après la cessation des présentes.
(b) Le salarié s'engage à remettre à l'employeur, à la cessation des présentes, tous les documents mis à sa disposition pour l'exécution des présentes et à ne jamais divulguer, sans le consentement préalable écrit de l'employeur, en totalité ou en partie lesdits documents ou les informations qu'ils renferment.
10. FIN DU CONTRAT ET RÉSILIATION
(a) Ce contrat demeure pleinement en vigueur jusqu'à la résiliation par une des parties comme stipulé par les présentes.
(b) L'employeur peut, unilatéralement et sans préavis, résilier le contrat pour un motif sérieux.
(c) L'employeur et le salarié peuvent mettre fin au contrat à condition de donner un délai raisonnable à l'autre partie telle que déterminée par la loi.
11. PRÉSÉANCE
Le présent accord constitue la totalité et l'intégralité de l'entente entre les parties, à l'exclusion de tout autre document, promesse ou contrat antérieurs qui pourraient être intervenus dans le cadre des négociations qui ont précédé ce contrat.
12. PORTÉE DE L'ACCORD
L'accord lie les parties ainsi que leurs représentants légaux, successeurs et ayants cause.
13. ASSUJETTISSEMENT
Le présent accord est assujetti aux lois en vigueur dans la Province de Québec.
14. 85585855588 85 85858585588
228 2552828 82288222222, 2255 22522 52885252822 25 225585822 2558885852 2255 8528852 22282 852 82 8282 528528822222 55 8222552, 52 8528885 82 58825882 2558885852 52 8'222822255 82222 82 8825 522522582 2255 8'55582822 52 828 528852528228 25 2255858228 25588858528, 5 8'258858822 52 2252 55252 58825882 2558885852 55 552828 25 58882558 858 2252 58285 25585882822 855 52 228 882822.
15. INDIVISIBILITÉ
L'éventuelle illégalité ou nullité d'un article, d'un paragraphe ou d'une disposition (ou partie d'un article, d'un paragraphe ou d'une disposition) ne saurait affecter de quelque manière la légalité des autres articles, paragraphes ou dispositions du présent accord, ni non plus le reste de cet article, de ce paragraphe ou de cette disposition, à moins d'intention contraire évidente dans le texte.
16. CONTREPARTIES
Lorsque paraphé et signé par toutes les parties, chaque exemplaire du présent accord est réputé être un original, mais ces exemplaires ne reflètent ensemble qu'un seul et même accord. La transmission et la signature de la présente entente par télécopie ou par courriel en format PDF lie également les parties.
Le présent contrat est établi en deux exemplaires, dont un remis à chaque partie.
EN FOI DE QUOI, les parties ont apposé leur signature à ________________________ (lieu de signature), Québec, Canada, en ____ exemplaires, ce ________________________ (date de signature).
SIGNATURES
EMPLOYEUR
____________________
Représentant dûment autorisé de l'employeur: ________
Date:
SALARIÉ
____________________
Date:
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