AVENANT AU CONTRAT NO. 1
LE PRÉSENT AVENANT EST CONCLU ENTRE :
________, domicilié(e) au:
________,
ci-après désigné(e) "Partie 1"
ET
________, domicilié(e) au:
________,
ci-après, désigné(e) "Partie 2"
collectivement "les parties"
Attendu que les parties sont parties à un contrat préalablement signé et daté du ________;
Attendu que les parties souhaitent apporter des modifications au contrat;
EN CONSÉQUENCE DE CE QUI PRÉCÈDE, LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :
1. Le texte suivant est ajouté au contrat par les présentes:
________
2. Le texte suivant est supprimé du contrat par les présentes:
________
3. Le texte suivant du contrat est modifié:
________
Le texte doit dorénavant être lu comme suit:
________
4. Cet avenant numéro 1 modifie le contrat, et tous deux doivent être lus ensemble et constituent un seul contrat, de même que tout avenant précédent et ultérieur (le "contrat modifié").
5. Toutes les obligations, termes et conditions contenues dans le contrat modifié restent en vigueur jusqu'à la fin du contrat, à moins de modifications contraires dans les présentes.
6. 8528 82 858 52 8222882 22252 828 225228 528 252822228 22 55 8222552 8282858, 828 225228 55 8222552 8'222252222.
7. Cet avenant peut être signé en autant d'exemplaires qu'il est nécessaire. Chaque exemplaire signé est considéré être un original. Tous les exemplaires constituent ensemble un seul et même document. Une partie au contrat peut envoyer une copie de son exemplaire signé à l'autre partie par fac-similé ou par courriel en format de document portable (PDF).
Les parties signent cet avenant à la date indiquée ci-dessous.________
Signature:___________________________
Date:
AVENANT AU CONTRAT NO. 1
LE PRÉSENT AVENANT EST CONCLU ENTRE :
________, domicilié(e) au:
________,
ci-après désigné(e) "Partie 1"
ET
________, domicilié(e) au:
________,
ci-après, désigné(e) "Partie 2"
collectivement "les parties"
Attendu que les parties sont parties à un contrat préalablement signé et daté du ________;
Attendu que les parties souhaitent apporter des modifications au contrat;
EN CONSÉQUENCE DE CE QUI PRÉCÈDE, LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :
1. Le texte suivant est ajouté au contrat par les présentes:
________
2. Le texte suivant est supprimé du contrat par les présentes:
________
3. Le texte suivant du contrat est modifié:
________
Le texte doit dorénavant être lu comme suit:
________
4. Cet avenant numéro 1 modifie le contrat, et tous deux doivent être lus ensemble et constituent un seul contrat, de même que tout avenant précédent et ultérieur (le "contrat modifié").
5. Toutes les obligations, termes et conditions contenues dans le contrat modifié restent en vigueur jusqu'à la fin du contrat, à moins de modifications contraires dans les présentes.
6. 8528 82 858 52 8222882 22252 828 225228 528 252822228 22 55 8222552 8282858, 828 225228 55 8222552 8'222252222.
7. Cet avenant peut être signé en autant d'exemplaires qu'il est nécessaire. Chaque exemplaire signé est considéré être un original. Tous les exemplaires constituent ensemble un seul et même document. Une partie au contrat peut envoyer une copie de son exemplaire signé à l'autre partie par fac-similé ou par courriel en format de document portable (PDF).
Les parties signent cet avenant à la date indiquée ci-dessous.________
Signature:___________________________
Date:
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