________ - Association Sans But Lucratif
Siège Social : ________
Numéro d'entreprise : ________
Registre des personnes morales : Tribunal de l'entreprise de Bruxelles francophone
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Tenue le ________, à ________
à
________
BUREAU
La direction et la supervision de l'assemblée générale est assurée par le bureau, qui est composé comme suit :
COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE
L'assemblée générale est composée des membres présents ou représentés, dont les noms, prénoms et adresses sont repris dans la liste de présence déposée auprès du bureau.
La liste de présence en question est contresignée par les membres du bureau qui en attestent ainsi de l'exactitude. Elle sera annexée aux présent procès-verbal, en même temps que les procurations des personnes représentées.
PRESENCES
________
Aucun membre ne s'est excusé de son absence.
Aucun membre n'est absent sans s'être excusé.
Aucun invité n'est présent.
Aucun membre n'a donné de procuration pour se faire représenter.
CONSTATATION DE VALIDITE DE l'ASSEMBLEE
L'assemblée générale a été valablement réunie, par convocation envoyée aux membres le ________.
Les preuves de cette convocation sont jointes au procès-verbal et en font partie intégrante.
Tous les membres présents ou représentés se sont conformés aux conditions d'accès à l'assemblée générale.
Tous les membres ont pris ou ont pu prendre connaissance des documents mis à leur disposition conformément à la loi et aux statuts.
2'588228822 82282522 85'2882 282 85858822222 8228282522 22 558888222 5 528882525 22 85'2882 2252 85858822222 82 252222825 855 8'25552 55 2255 858 858 282 825288.
Chaque membre effectif dispose d'une voix.
Compte tenu des présences, ________ membres prendront part au vote sur un total de ________.
ORDRE DU JOUR
1. La modification des statuts
DÉLIBERATIONS
1. La modification des statuts de l'association
Le conseil d'administration propose de modifier les articles suivants des statuts :
________
comme suit :
________
Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.
DISPOSITIONS FINALES
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à ________.
2582 555 88255 22 55228 82588528 22, 52528 52252852822 52 8'588228822 22225582 85822 5 85 8282552, 82 2528222 252828-825858 282 88222 255 828 2228528 55 855255 22 828 2228528 52 8'588228822 858 22 222 2582 85 5225252.
Noms et signatures :
________ - Association Sans But Lucratif
Siège Social : ________
Numéro d'entreprise : ________
Registre des personnes morales : Tribunal de l'entreprise de Bruxelles francophone
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Tenue le ________, à ________
à
________
BUREAU
La direction et la supervision de l'assemblée générale est assurée par le bureau, qui est composé comme suit :
COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE
L'assemblée générale est composée des membres présents ou représentés, dont les noms, prénoms et adresses sont repris dans la liste de présence déposée auprès du bureau.
La liste de présence en question est contresignée par les membres du bureau qui en attestent ainsi de l'exactitude. Elle sera annexée aux présent procès-verbal, en même temps que les procurations des personnes représentées.
PRESENCES
________
Aucun membre ne s'est excusé de son absence.
Aucun membre n'est absent sans s'être excusé.
Aucun invité n'est présent.
Aucun membre n'a donné de procuration pour se faire représenter.
CONSTATATION DE VALIDITE DE l'ASSEMBLEE
L'assemblée générale a été valablement réunie, par convocation envoyée aux membres le ________.
Les preuves de cette convocation sont jointes au procès-verbal et en font partie intégrante.
Tous les membres présents ou représentés se sont conformés aux conditions d'accès à l'assemblée générale.
Tous les membres ont pris ou ont pu prendre connaissance des documents mis à leur disposition conformément à la loi et aux statuts.
2'588228822 82282522 85'2882 282 85858822222 8228282522 22 558888222 5 528882525 22 85'2882 2252 85858822222 82 252222825 855 8'25552 55 2255 858 858 282 825288.
Chaque membre effectif dispose d'une voix.
Compte tenu des présences, ________ membres prendront part au vote sur un total de ________.
ORDRE DU JOUR
1. La modification des statuts
DÉLIBERATIONS
1. La modification des statuts de l'association
Le conseil d'administration propose de modifier les articles suivants des statuts :
________
comme suit :
________
Cette résolution est ADOPTEE à l'unanimité des votes.
DISPOSITIONS FINALES
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à ________.
2582 555 88255 22 55228 82588528 22, 52528 52252852822 52 8'588228822 22225582 85822 5 85 8282552, 82 2528222 252828-825858 282 88222 255 828 2228528 55 855255 22 828 2228528 52 8'588228822 858 22 222 2582 85 5225252.
Noms et signatures :
Répondez à la question puis cliquez sur "Etape suivante".
Le document se rédige en fonction de vos réponses : des articles s'ajoutent ou s'enlèvent, des paragraphes se modifient, des mots changent...
A la fin, vous recevrez immédiatement le document aux formats Word et PDF. Vous pourrez alors ouvrir le document Word pour le modifier et le réutiliser comme vous voulez.
