CONTRAT DE PRET A USAGE
ENTRE
________, né(e) le ________ à ________ et domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;
ci-après le "Prêteur",
ET
________, né(e) le ________ à ________, domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;
ci-après l' "Emprunteur",
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT
1. OBJET
Le Prêteur remet à l'Emprunteur à titre de prêt à usage gratuit la chose suivante : ________.
(ci-après le "Prêt")
2. DEFAUTS
Le Prêt ne dispose pas de défauts connus.
3. USAGE
Le Prêt peut uniquement être utilisé conformément à l'usage normal qu'il en est habituellement fait.
Les frais d'usage du Prêt sont à charge de l'Emprunteur.
Tout usage non conforme à l'usage autorisé du Prêt est passible de dommages et intérêts, et se fait aux risques et périls de l'Emprunteur.
4. GARDE
L'Emprunteur veille à la garde et à la conservation du Prêt tel un bon père de famille. Il apporte tous les soins nécessaires au Prêt, comme s'il avait été sa propre chose.
5. ASSURANCES
Le Prêteur est tenu de faire assurer le bien, notamment contre les risques suivants :
________
6. CHARGES, IMPÔTS OU TAXES ORDINAIRES
Le Prêteur est responsable du paiement de toute charge, impôt ou autre taxe ordinaire applicable au Prêt.
7. 85258555 58258555, 525888885885855 55 85855585855
555 2525582822 528 282828 25828288528828, 8'5225522255 2252 52252525 55 2522255 82 5228255822222 52 22522 5222282 5522222, 25255255825852 22 2282885852 5 85 82222 822825852822 55 2522.
8. MISE A DISPOSITION
Le Prêt est immédiatement mis à disposition de l'Emprunteur, qui en confirme bonne réception par la présente.
9. RESTITUTION
L'Emprunteur est tenu de restituer le Prêt au plus tard le ________.
10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
Le présent contrat est soumis au droit belge.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de l'arrondissement judiciaire du domicile du Prêteur.
Fait le ________ à ________, en autant d'exemplaires originaux que de parties.
Le Prêteur
L'Emprunteur
CONTRAT DE PRET A USAGE
ENTRE
________, né(e) le ________ à ________ et domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;
ci-après le "Prêteur",
ET
________, né(e) le ________ à ________, domicilié(e) à l'adresse suivante : ________ ;
ci-après l' "Emprunteur",
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT
1. OBJET
Le Prêteur remet à l'Emprunteur à titre de prêt à usage gratuit la chose suivante : ________.
(ci-après le "Prêt")
2. DEFAUTS
Le Prêt ne dispose pas de défauts connus.
3. USAGE
Le Prêt peut uniquement être utilisé conformément à l'usage normal qu'il en est habituellement fait.
Les frais d'usage du Prêt sont à charge de l'Emprunteur.
Tout usage non conforme à l'usage autorisé du Prêt est passible de dommages et intérêts, et se fait aux risques et périls de l'Emprunteur.
4. GARDE
L'Emprunteur veille à la garde et à la conservation du Prêt tel un bon père de famille. Il apporte tous les soins nécessaires au Prêt, comme s'il avait été sa propre chose.
5. ASSURANCES
Le Prêteur est tenu de faire assurer le bien, notamment contre les risques suivants :
________
6. CHARGES, IMPÔTS OU TAXES ORDINAIRES
Le Prêteur est responsable du paiement de toute charge, impôt ou autre taxe ordinaire applicable au Prêt.
7. 85258555 58258555, 525888885885855 55 85855585855
555 2525582822 528 282828 25828288528828, 8'5225522255 2252 52252525 55 2522255 82 5228255822222 52 22522 5222282 5522222, 25255255825852 22 2282885852 5 85 82222 822825852822 55 2522.
8. MISE A DISPOSITION
Le Prêt est immédiatement mis à disposition de l'Emprunteur, qui en confirme bonne réception par la présente.
9. RESTITUTION
L'Emprunteur est tenu de restituer le Prêt au plus tard le ________.
10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
Le présent contrat est soumis au droit belge.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de l'arrondissement judiciaire du domicile du Prêteur.
Fait le ________ à ________, en autant d'exemplaires originaux que de parties.
Le Prêteur
L'Emprunteur
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